J.O. Numéro 177 du 31 Juillet 2002
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Arrêtés du 11 juillet 2002 portant titularisation (ingénieurs des travaux agricoles)
NOR : AGRA0201623A
Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 11 juillet 2002, Mme Bruchet (Patricia) est titularisée dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles à compter du 16 septembre 2001.